Les impôts arrivent, votre situation financière est délicate et vous avez besoin de demander un délai de paiement aux impôts ? Participer au concours et enregistrer votre nom dans la liste de meilleurs joueurs ! 0 Votez pour ce message Se connecter Créer un compte. Ce. Solution 4 Images 1 Mot 7 Lettres 2 lettres 3 lettres 4 lettres 5 lettres 6 lettres 7 lettres 8 lettres 9 lettres. Solutions pour impôt féodal en 6 à 7 lettres pour vos grilles de mots croisés et mots fléchés dans le dictionnaire. A défaut de les obtenir, il a tout intérêt à informer son centre des impôts du départ de son locataire. La solution à ce puzzle est constituéè de 4 lettres et commence par la lettre C Les solutions pour VIEIL IMPOT FONCIER de mots fléchés et mots croisés. Les avantages attachés à la Carte du Combattant. Trés utile dans certains jeux comme le scrabble, les chiffres et les lettres, 'Tous Les Mots' vous permettra de rechercher l'ensemble des mots contenus dans une combinaison de lettres ( 9 maximum ). une zone protégée ; ; une Zone de Protection du Patrimoine Architectural, Urbain ou Paysager (ZPPAUP). Si vous utilisez une version récente de Word, vous pouvez aussi créer un PDF avec la fonction « enregistrer sous. Ma lettre financière. istration monarchique déployait des trésors d'inventivité pour résoudre la crise financière sans révolution, c'est. Formariage Fournage impôt pour l'utilisation du four banal. Tous les mots de ce site sont bons au scrabble. 7 lettres. A proposé de 30 centimes pour delai declaration impot vaud permettre de la demi-part et les disparités considérables au crédit privé pour les dépenses suivantes : je ne détiennent la ° 2042, qu'il est active. Si les biens nobles étaient exempts de taille, ils étaient assujettis à l'impôt des 2/20 du revenu, plus 4 sols par livre du chiffre principal) ... , Vicomté et Baronnie), aucun Seigneur n'aurait dû prendre de titre sans Lettres Patentes du Roi, érigeant sa seigneurie en fief titré. Snow and frost (down to −4° F.) occur in December and January. Définition impotent dans le dictionnaire de définitions Reverso, synonymes, voir aussi 'important',impotence',impôt',importé', expressions, conjugaison, exemples AD du Finistère [326] AD des Hautes-Alpes [2] Archives de Cannes [1. Les solutions pour la définition ANCIEN IMPÔT PRÉLEVÉ PAR L'EGLISE pour des mots croisés ou mots fléchés, ainsi que des synonymes existants viel impot en 4 lettres: les solutions approchantes. The French nobility (French: la noblesse) was a privileged social class in France during the Middle Ages and the Early Modern period to the French Revolution in 1790. Construisez également des listes de mots qui commencent par ou qui se terminent par des lettres de votre choix. Google est ton ami :) http. Avant le 31 décembre de l'année qui suit celle de la mise en recouvrement de l'impôt indiquée sur l'avis d'imposition. Impôt de dépendance; DETAXE. Lorsqu'un couple divorce, chacun des deux ex-époux doit, en vertu de l'article 6-4 ° du Code général des impôts, souscrire une déclaration distincte pour les revenus qu'il a perçus pendant l'année du divorce dans la mesure où le couple divorcé se trouve dans l'un des cas suivants : les deux ex-époux sont séparés de biens et. monarchique, et du système monarchique pur au régime const itutionnel. Art. Art. Lettres connues et inconnues Entrez les lettres connues dans l'ordre et remplacez les lettres inconnues par un espace, un point, une virgule ou une étoile. Dans un bail de location vide, cela lui évitera d'être solidaire du paiement de la taxe d. Investir Lmnp Ancien par Limite Lmnp. Actualité 19 févr. sous location à un associé. Liste des mots de 7 lettres contenant les lettres suivantes C, E, G et V. Il y a 7 mots de sept lettres contenant C, E, G et V : CAVAGES CHEVAGE CLAVAGE CLIVAGE COUVIGE CUVAGES & GENCIVE. Top impotent antonyms (related to dull) are able, quick and energetic. Tous les mots de ce site sont dans le dictionnaire officiel du scrabble (ODS). Lettres sur l'Emprunt Et l'Impôt: Adressées à Mr. (Classic Reprint) (French Edition) [Théodore Rilliet de Saussure] on Amazon.com. L'assiette de l'impôt. Cabanière : Dans les caves de Roquefort, employée chargée du salage et du revirage du fromage. L'ancienne chef du Parquet national financier a révélé devant une commission d'enquête parlementaire les pressions du parquet général de Paris durant l'affaire Fillon. En cause : les conditions dans lesquelles les cadres ont reçu 4,7 % du capital de la société en mai 2007 sans payer d'impôts sur cette participation, qui, à l'époque, valait 324 millions d. Sous l'Ancien Régime, le commissaire royal est un personnage commis ou mandaté par le roi pour faire exécuter ses décisions en un moment donné et en un point précis du territoire. Armor-Lux, unsere Kollektionen . Fiduciaire suisse romande Ancien impot en 4 lettres et helvetia impot Valangin. Découvrez les bonnes réponses, synonymes et autres types d'aide pour résoudre chaque puzzle . Ce régime concerne les baux conclus, entre le 1 er janvier 1999 et le 30 septembre 2006. Grand Péage Taxe sur les marchandises qui passent en transit à travers la Savoie, celles qui constituent le trafic transalpin à longue distance. data.culture.fr. 4 lettres. Sauf mesure d'exonération spécifique, les pensions. Il concerne encore les contribuables ayant conclu un bail entre 1.1.1999.. Dans la France médiévale et d'Ancien Régime, les aides étaient les impôts indirects prélevés à tous les niveaux de la société, sur les biens, les denrées, les moyens de transports, etc.. Il se dit quelquefois, figurément, de Ce que l'on paie pour des besoins imaginaires, pour des plaisirs. Une lettre de réclamation aux impôts doit respecter certaines conditions de... Lire la suite. Les jeux de lettre français sont : Questions liées sur le forum. En plus d'un modèle de lettre type à télécharger, le JDN vous livre ses conseils pour écrire votre lettre de motivation et maximiser vos chances de décrocher un emploi Ancien impôt royal au féminin, dixième du franc au masculin — Solutions pour Mots fléchés et mots croisés. 7 lettres. 2. ○   jokers, mots-croisés En droit féodal français, le roi ne pouvait lever l'impôt qu'après convocation des états généraux, et uniquement pour payer une rançon, financer une guerre ou un mariage. SOMMAIRE. En savoir plus, un contenu abusif (raciste, pornographique, diffamatoire), anagramme, mot-croisé, joker, Lettris et Boggle, est motorisé par Memodata pour faciliter les. Investissement dans l'immobilier Ancien, travaux et charges déductibles du revenu foncier Dans la catégorie : Impôt / Impôt sur le revenu — Auteur : Guillaume FONTENEAU — 4 février 2010. Modèle de lettre - Demande de remise gracieuse et déclaration d'impôt tardive. Officier d'infanterie sous l'Ancien Régime. 31 définitions trouvées. 244, al. Pilier de ancien regime . Collecte d'impôt; CSG. C. Contribution annuelle représentative du droit de bail et contribution additionnelle; Contribution des patentes; Contribution exceptionnelle sur les bénéfices de. Vous trouverez ci-dessous la liste, ou du-moins le début, des mots de 4 lettres, qui vous aidera à placer le bon mot dans votre partie de jeu de lettres. art. Ils arrivèrent au pied d'un antique donjon féodal (Sand, Lélia, 1839, p. 414) La féodalité est un système politique, ayant notamment existé en Europe entre le Xe siècle et le XIIe siècle, dans lequel l'autorité centrale s'associe avec les seigneurs locaux et ceux-ci avec leur population, selon un système complet d'obligations et de services Domaine féodal en 4 lettres. *FREE* shipping on qualifying offers. Le conseil. Se soumettre de gré ou de force; TRIBUT. Ce moteur est consacré à la recherche de mots spécifiquement pour les mots croisés et mots fléchés. 'article 16 undecies de la loi de finances rectificatives du... Lire. Réduction Malraux : -30% sur vos travaux. Voyez également des listes de mots commençant par ou contenant des lettres … O Scribd é o maior site social de leitura e publicação do mundo. Officier de justice. Necker, J: Lettres sur l'emprunt et l'impôt | Necker, Jacques | ISBN: 9781140597421 | Kostenloser Versand für alle Bücher mit Versand und Verkauf duch Amazon. La poésie, à quoi ça rime ! The need for security. Definition and spelling of verb impot. Si. ○   Boggle. Ses auteurs, anonymes, sont catholiques et royalistes, nient toute légitimité à la Constituante qu'ils accusent d'avoir outrepassé les instructions des cahiers de doléances, et s'indignent du traitement infligé au roi. Modification du crédit d'impôt au titre des investissements en Corse. Lettrés dans la chine ancienne L'homme de lettre (les femmes étaient très rares mais pas inexistantes, en particulier sous le règne de l'impératrice Wu) devenait ainsi l'intendant du pouvoir, pour le compte duquel il rendait la justice, levait l'impôt, décidait des ouvrages d'intérêt collectif, orchestrait la corvée et le recrutement. Les cookies nous aident à fournir les services. Cependant, vous pouvez parfois bénéficier d'une majoration de ce quotient Les anciens noms des impôts: Moyen-âge Révolution française: De 1870 à 1914: Refus collectif de l'impôt: Prélèvement à la source: retour à l'accueil Les noms des anciens impôts La dîme: fraction variable de la récolte prélevée par l'église. Sur une pièce d'Ancien Régime telle que notre cuillère, on trouve donc normalement quatre poinçons, qui permettent d'identifier sa région d'origine, le maître orfèvre, la date de fabrication et de paiement de l'impôt ! Si vous êtes ancien combattant ou veuve d'un ancien combattant, vous pouvez prétendre à une demi-part supplémentaire, à condition d'avoir au moins 74 ans au 31 décembre 2015. Solution pour impôt de dépendance en 6 lettres pour vos grilles de mots croisés et mots fléchés dans le dictionnaire. Pour comptabilisé le prévoit l'allocation perte cumulée de rectification de donner la succession est nettement. Résultats de recherche 329 résultats. Les dépenses que font faire la vanité, la prodigalité sont le plus lourd de tous les impôts. Impôt direct de l'ancien régime. République démocratique des revenus provenant des recettes de revenus. Forage impôt sur la vente du vin en gros. 3 lettres. L'impôt seigneurial est un ensemble de taxes prélevées par un seigneur sur les habitants de son domaine. The climate of this valley is dry and warm. French spelling of impot. Impôts . Tous les mots de ce site sont dans le dictionnaire officiel du jeu de scrabble (ODS). Attention ; il s'agit de deux prodédures différentes et à ne pas confondre. Dispositif DENORMANDIE : Immobilier locatif dans l'ancien par Alter Finances, votre cabinet de conseil et gestion en patrimoine & finance à Bordeaux & en Gironde (33) depuis plus de 35 ans. MI 3 pts. Impotent antonyms. ... lettre: Dieu fait les rois. Ancien Régime. 3 lettres. droit seigneurial (ce qui est dû)[Classe], dictionnaire et traducteur pour sites web. ○   Lettris Le but de la mission et les moyens à employer pour l'accomplir sont consignés dans des lettres de commission délivrées par le chancellerie royale. Gabelle est un mot féminin issu de l’ancien français ‘gabele’, lui-même dérivant de l’italien ‘gabella’. « Trop d'impôt tue l'impôt » ? Impôts . L'ISF est un impôt progressif : de 1,3 à 2,57 millions d'euros, l'impôt est de 0,7% de la valeur du patrimoine, de 2,57 à 7 millions, c'est 1%, puis 1,25% jusqu'à 10 millions et 1,5. Dans la réalité, capitation et vingtième, impôts. Liste des mots de 4 lettres contenant les lettres suivantes Q et T. Il y a 13 mots de quatre lettres contenant Q et T : QATA QATE QATS ... TACQ TGCQ TSQL. Pour toutes ces démarches administratives, un appel téléphonique à l'organisme concerné ne suffit pas. Fixer la signification de chaque méta-donnée (multilingue). Nom qui ne se donnait autrefois qu'aux levées passagères des deniers que le gouvernement imposait pour les besoins de l'État. Chaque puzzle contient quatre images qui ont quelque chose en commun. 4:19 J'ai donné ordre de faire des recherches; et l'on a trouvé que dès les temps anciens cette ville s'est soulevée contre les rois, et qu'on s'y est livré à la sédition et à la révolte Source : Projet annuel de performance. ⭐ Rangliste 12/2020 Umfangreicher Test TOP Favoriten Aktuelle Angebote Testsieger ⭐ Direkt ansehen. IMPÔT (s. m.) [in-pó ; le t ne se lie pas dans le parler ordinaire ; au pluriel, l's se lie : des im-pô-z excessifs]. En effet, il faut impérativement constituer des preuves de vos démarches, et la seule possibilité c'est de rédiger une lettre administrative. L'impôt s'institutionnalise sous l'Ancien Régime, il est un sujet de débat central pendant la Révolution française et marque la naissance de l'État-nation. Mais parfois le travail de lecture des poinçons peut s'avérer difficile : ils sont souvent devenus illisibles à cause des outrages du temps, ou mal frappés. Impôts . Le droit de guerre (ou d'ost) Le seigneur publie son ban de guerre et convoque ses vassaux sous sa bannière et à son ost (armée), non seulement lorsque le pays est envahi ou l'intérêt général mis en jeu, mais aussi pour les guerres privées.. Les hommes d'armes servent pour un temps fixe (de quarante à soixante jours). Please enable JavaScript in your browser to enjoy WordPress.com. ancien impot en 4 lettres: les solutions approchantes. Pour la détermination des revenus fonciers, l'amortissement des immeubles était pris en compte par la déduction forfaitaire au taux de 14 % prévue au e du 1° du I de l'article 31 du code général des impôts (CGI) alors en vigueur Impôts locaux (taxe foncière, taxe d'habitation, etc.) Solution pour impôt dû au seigneur en 4 lettres pour vos grilles de mots croisés et mots fléchés dans le dictionnaire. CommeUneFleche.com Accueil Rechercher. Ce matin, nous allons traiter d'un sujet complexe : les charges déductibles des revenus fonciers. Que me conseillez-vous? Les impôts directs sous l'ancien régime, principalement au XVIIIe siècle. Les autres impôts sont des taxes sur le commerce et sont appelées les aydes et gabelles. Ces lettres de commission sont publiées dans les lieux où. Marcel Marion, professeur à la Faculté des lettres de l'Université de Bordeaux. Nous contacter quad quad-quai qual Quar quas quat’ quel Quel quer Quer quet Quet quia quid Quié quin quiz quoi quot. Renseignements suite à un email de description de votre projet. v t 1 timbrer pul yapıştırmak affranchir une lettre bir mektuba pul yapıştırmak 2 libérer azat etmek affranchir un esclave bir köleyi azat etmek Copyright © 2000-2016 sensagent : Encyclopédie en ligne, Thesaurus, dictionnaire de définitions et plus. Mon ancien bailleur à fait bloqué mon aide à l'APL au détriment de mon nouveau bailleur jusqu'à épuisement de la dite dette. Lettris est un jeu de lettres gravitationnelles proche de Tetris. Laurent GOURLAY, juriste rédacteur du site internet droitissimo.com, ancien avocat au barreau de Paris, ancien conseil juridique, ancien inspecteur des impôts . Ancien impôt; Impôt dû au seigneur; CUIRE. Posté le 01/04/2013 à 18:33:24 . A quelle date mon avis d'impôt sur le revenu. Une fenêtre (pop-into) d'information (contenu principal de Sensagent) est invoquée un double-clic sur n'importe quel mot de votre page web. Nombre de lettres. Vous louez sur une période de 12 ans. Le jeu de mots rapide et amusant avec de nouveaux défis pour toute la. La Carte du Combattant donne accès à des majorations de part fiscale :. L'encyclopédie française bénéficie de la licence Wikipedia (GNU). 7 lettres. impôts provinciaux d'Ancien Régime. Modèles de lettres; Impôts; Rechercher. Définitions de impôt féodal, synonymes, antonymes, dérivés de impôt féodal, ... Les lettres doivent être adjacentes et les mots les plus longs sont les meilleurs. Jouer. Bienvenue sur la page web de 4 photos 1 réponse. Modèle de lettre - Demande de remise gracieuse et déclaration d'impôt tardive. Soumettre à un bain chaud; Cuire dans l'huile; OBEIR. 1789. RFPI - Revenus Fonciers - Déduction forfaitaire majorée pour les logements anciens « Dispositif Besson-ancien » 1. Organismes de celui du contrat ; s'il est valable que les tranches déjà un pacs. mercredi 10 mars 2010 05h32 Un nouveau droit: la question prioritaire de constitutionnalité. Lettres sur l'Emprunt Et l'Impôt: Adressées à Mr. (Classic Reprint) | Théodore Rilliet de Saussure | ISBN: 9780243355761 | Kostenloser Versand für alle Bücher mit Versand und Verkauf duch Amazon. Il y a 4 mots de sept lettres finissant par IEU : CAMAIEU MORDIEU PARDIEU & TONLIEU. Dispositif de défiscalisation et actualisation des plafonds de ressources pour 2020. La réduction d'impôts de leur investissement est de 4.560 € par an qui leur apporte une baisse de 80 % de leurs impôts pendant les 9 premières années. Impôts . La réduction d'impôt sur le revenu, dite LMNP ou Censi-Bouvard, s'applique aux contribuables domiciliés en France qui acquièrent du 1 er janvier 2009 au 31 décembre 2021 un logement neuf ou en l'état futur d'achèvement. Révocable, le lettré fonctionnaire pouvait. Astuce: parcourir les champs sémantiques du dictionnaire analogique en plusieurs langues pour mieux apprendre avec sensagent. Définition ou synonyme. Avant la réforme, son impôt est de 4 282 € , et de 4 157 € après, soit un gain de 125 €. S'inscrire à la lettre Consulter les archives. Share Tweet . Part de l'État; Elle majore la note; Dans le prix payé par le consommateur; Cela grève un total; Taxe sur les produits; TAXE. Spelling check. Liste des mots de 7 lettres terminant avec les lettres IEU. — Le chrysargyre. Nous n'avons pas trouvé de modèles de lettres correspondant à l'expression « ancien combattant impot ». TO 2 pts. Les solutions pour IMPOT FRANCAIS 3 LETTRES de mots fléchés et mots croisés. 7 lettres Créateur de la page Les solutions et les définitions pour la page soumettre à l'impôt ont été mises à jour le 13 octobre 2020, trois membres de la communauté Dico-Mots ont contribué à … Conjugate verb impot at all tenses. Absolument, en parlant des Impôts en général, Le vote de l'impôt. Il était taxé sous l'Ancien Régime. Il se peut qu'un changement de situation ou une erreur survienne lors de votre prélèvement à la source ou de vos acomptes contemporains. alement à vingt pour cent, un cinquième du revenu. Le dictionnaire des synonymes est surtout dérivé du dictionnaire intégral (TID). Dispositif Pinel ancien réhabilité : La réhabilitation de logements vétustes. Officier féodal; Ancien officier royal; SYNOPSIS. Tous les documents [ 329 ] Archives [ 329 ] Circulaires [ 0 ] Pages Web [ 0 ] Commemorations [ 0 ] Annuaire [ 0 ] Rechercher dans ces résultats. What. Paysan payant de son chapeau la dîme à un receveur bossu. - 2000, 2685, p. 27-29 et n. Qui a une solide culture littéraire ; cultivé, érudit. Immobilier locatif : 4 dispositifs de défiscalisation dans l'immobilier ancien Loi Pinel , Censi-Bouvard : les dispositifs de défiscalisation ont pour vertu de booster la construction immobilière en apportant une réduction d'impôt aux particuliers qui investissent dans le neuf. Problèmes économiques : le meilleur de la presse et des revues pour suivre l'actualité.. - Paris : La Documentation Française, ISSN 0032-9304, ZDB-ID 2090818. Présentation. Qu'est ce qui attire les araignées dans une maison. 8 lettres. Sommes d'argent reçues soumises à l'impôt; RECOUVREMENT . Posted on by christine. Excerpt from Lettres sur l'Emprunt Et l'Impôt: Adressées à Mr. L'impôt qui tombe fur la dalle des riches ne l'appauvrir point s'il aecom pagne un nouvel emprunt. Recherche - Solution. Ajouter de nouveaux contenus Add à votre site depuis Sensagent par XML. Impôt immobilier complémentaire genève. Une mesure fiscale en faveur des veuves d'anciens combattants. Il faut envoyer votre courrier au service des impôts des particuliers du centre des finances publiques dont vous trouverez l'adresse sur le lien ci-dessous: Annuaire services des impôts. 2. Liste des mots de 4 lettres contenant les lettres suivantes O et Q. Il y a 11 mots de quatre lettres contenant O et Q : COQS OQUE ORCQ ... QUOI QUOT SOUQ. La tribune sur le sursis de paiement . n.m. Droit féodal Impôt du par les serfs (et parfois les bâtards et les ... Mots dont la dernière lettre … Lire cette belle lettre patente de Louis XI en 1472. 4 lettres. Grammar and French conjugation. Découvrez les bonnes réponses, synonymes et autres types d'aide pour résoudre chaque puzzl Fiduciaire suisse romande Impot sur la fortune suisse taux et ancien impot en 4 lettres Brenles. Les lettres doivent être adjacentes et les mots les plus longs sont les meilleurs. Paiement de l’impôt sur le revenu: 4 ans à compter de la mise en recouvrement du rôle: Paiement des impôts locaux: 4 ans à compter de la mise en recouvrement du rôle : Personnel salarié. 5 lettres. Voici LES SOLUTIONS de mots croisés POUR "Impot feodal" Mardi 13 Mars 2018 DÎME. Posted on by christine. Impôt féodal. Définitions contenant le mot IMPÔT. CENS. L'amortissement représente la perte impôts taxes et assimilés le seul moyen d'avoir l'amortissement dégressif de visite de contrôle est à charge du propriétaire. Finance Impôt indirect, au Canada ou en Belgique ... « Qui a pour objet les impôts et en particulier les impôts extraordinaires. 2020. Liste des mots de 8 lettres contenant les lettres suivantes A, C, G et V. Il y a 13 mots de huit lettres contenant A, C, G et V : ACHEVAGE AGAVACEE CHEVAGES ... GAVROCHE VERGLACA VERGLACE. Ils mettront leur bien en location. imum et maximum) de cet abattement sont toutefois spécifiques aux pensions de retraite.  | Privacy policy Nom commun hagiographe (masculin singulier) 1. étude de la vie des saints et des livres de l'Ancien Testament. Impôt féodal; Hauteur du corps humain; CHEVAGE. Art. Il faut également que le bien immobilier se trouve dans l'une des 245 communes éligibles au dispositif. Définitions de impôt féodal, synonymes, antonymes, dérivés de impôt féodal, dictionnaire analogique de impôt féodal (français) Dissertations Gratuites et de Recherche : Exposé En Anglais 126 - 150. CHEVAGE n.m. Anc. In TRENDclic, we are your online store, to buy clothes from all the brands of the market, with a click. Chaque lettre qui apparaît descend ; il faut placer les lettres de telle manière que des mots se forment (gauche, droit, haut et bas) et que de la place soit libérée. Your personal account contains private data. Lexique des métiers anciens - lettre C. De Geneawiki. impôt féodal [Classe] contribution, impôt, taxation, taxe [Hyper.] Toutefois une recherche incluant une partie des mots que vous avez saisis retourne des modèles de lettres que vous pouvez voir ci-dessous Recherche alternative pour « ancien combattant impot » Votre recherche « ancien combattant impot » a retourné 30 modèles de lettres contenant. Impôt féodal en 4 lettres. Pour en bénéficier, les locataires doivent répondre à des conditions de ressources et le montant du loyer est limité. Il se chargera d'accomplir les formalités auprès du service de publicité foncière, ce qui permettra la modification des fichiers de la taxe foncière sans aucune démarche de votre part. L'Ancien Régime : c - par une charge ou une lettre anoblissantes ; Tiers-Etat - doit payer les impôts pour le roi (la taille) le clergé (la dîme) et les seigneurs La taille: c'est le principal impôt royal, que l'on paye en fonction de ses revenus. Il s'agit en 3 minutes de trouver le plus grand nombre de mots possibles de trois lettres et plus dans une grille de 16 lettres. Nombre de lettres. Il y a 20 mots de quatre lettres débutant par QU. 5 L. Scordia, « Le roi doit vivre du sien » : la théorie de l’impôt en France (XIII e-XIV e siècle), ou ; 3 Le système féodal génère par son essence même la nature des impôts et de leurs bénéficiaires : moyennant « aide » militaire ou « aides » financières, le seigneur assure la protection de ses vassaux. Votre boîte aux lettres du 4 avril 2019 Déclarations fiscales des particuliers-2018 2 - Spin-off étrangers réalisés en 2018 et admissibles au report d'impôt: deux nouveaux noms se sont ajoutés à la liste depuis la fin de janvier 3 - Conducteurs de grand routier et déductibilité des frais de repas à 80 % : attention à la notion de « déplacement admissible », car les autorités.