: Dispositions instituant un troisième concours d’accès à certains corps de catégorie C de la Préfecture de police et portant diverses dispositions relatives au recrutement des adjoints techniques de PP. : Tarifs applicables aux usagers des Centres Paris Anim'. 2020 DLH 62 : Prolongation du mandat des membres du Conseil Parisien de la Jeunesse dans le cadre de la crise sanitaire. 2020 DVD 44 - SG » : Réalisation, 67 à 81 boulevard Ney (18e) d’un programme de rénovation de 223 logements sociaux par Seqens. : Plan de soutien aux bailleurs sociaux - Réalisation de travaux de court terme permettant l’amélioration des logements sociaux dans le 11e arrondissement. » : Location de l’immeuble 9-11 rue du Chevaleret et 1-3 rue Oudiné (13e) à Elogie-SIEMP - Avenant à bail emphytéotique. » 2020 DLH 131 : Cession à Sequano Aménagement d'une emprise à détacher de la parcelle H375 à Bondy (93) et avenant au protocole. : Réalisation dans le cadre d’une VEFA, 34 rue Championnet (18e), d’un programme de construction de 34 logements sociaux (10 PLA-I, 14 PLUS, 10 PLS) par RATP Habitat. : Plan de soutien aux bailleurs sociaux - Réalisation de travaux de court terme permettant l’amélioration des logements sociaux dans le 12e arrondissement. 2020 DFPE 112 : Mise en œuvre du dispositif Quartiers Libres pour l'année 2021. » » : Subvention (7.000 euros) à l’association des commerçants Initiative Damrémont pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2020 (18e). 2020 DFPE 166 : Réalisation 45 rue de Lyon (12e) d'un programme d'acqusistion-amélioration de 5 PLA-I, 7 PLUS et 5 PLS par Paris Habitat. : Centre Universitaire des Saints Pères (6e) - Subvention (250.000 euros) et avenant à la convention avec l’Université de Paris en vue d’y développer des projets d’innovation dans le domaine de la santé. Cession des droits d'auteur - afférents à certaines de ces œuvres au bénéfice de la Ville. 2020 DU 117 » Tandis que le contexte sanitaire va encore peser lourdement sur les débats et l’organisation de ce dernier Conseil de Paris de l’année 2020, le règlement intérieur va évoluer. » : Subventions (103.600 euros) à 5 associations dans le cadre de la prévention des rixes inter-quartiers entre jeunes et des conduites à risques. » » : Convention de subvention annuelle de la fondation Louis-Lépine pour 2020. 2020 DFPE 118 » » » 2020 DAE 216 » 2020 DLH 176 » : Subvention (4.000 euros) à l’association des commerçants de l’Ilot de la rue du Pont Louis Philippe pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2020 (4e). Le Conseil de Paris du 18 mai 2020 a débuté par un débat organisé sur la crise sanitaire afin de faire le point sur les mesures prises au moment où la sortie progressive du déconfinement aura été engagée. 2020 DEVE 64 : Subvention (5.700 euros) à l’association des commerçants de la rue Marbeuf-Sud pour les illuminations de fin d’année 2020 (8e). » » » : Modification de la garantie des emprunts de deux programmes de construction de 60 logements sociaux demandée par Elogie-SIEMP. » » : Protocole transactionnel entre la ville de Paris et la SAS People and Baby. : Conventions et d'avenants de prorogation aux conventions avec les associations gérant des EAPE. » 2020 DLH 287 : Plan de soutien aux bailleurs sociaux - Réalisation de travaux de court terme permettant l’amélioration des logements sociaux dans le 5e arrondissement. 2020 DAE 321 : Réalisation, 22-24 rue Neuves des Boulets (11e) d’un programme de rénovation de 7 logements sociaux par la RIVP. Auparavant, il exerçait à la fois les compétences d'une commune et d'un département. Notre vision de la campagne dans ce contexte si particulier. » : Décision modificative n° 1 de l'exercice 2020 du budget annexe des établissements parisiens de l'aide sociale à l'enfance. 2020 DLH 305 : Subvention (150.000 euros) et convention avec l'association ARS Longa. » : Subvention (118.941 euros) et avenant n° 6 à l'association Galipette pour sa crèche parentale située 10-12, rue Botha (20e). 2020 DLH 265 2020 DASES 116 2020 DAE 324 2020 DLH 162 2020 DAE 327 2020 DJS 160 » : Réalisation, 48 rue Pouchet (17e) d’un programme de construction de 6 logements sociaux (4 PLA-I - 2 PLUS) par la RIVP. Reply on Twitter 1331524432964284416 Retweet on Twitter 1331524432964284416 1 Like … III - Autres dossiers 4ème Commission » 2020 DDCT 75: Rapport annuel sur la situation en matière d'égalité entre les Femmes et les Hommes. » 2020 DLH 213 : Plan de soutien aux bailleurs sociaux - Réalisation de travaux de court terme permettant l’amélioration des logements sociaux dans le 9e arrondissement. : Subvention (6.900 euros) à l’association des commerçants Bretagne Enfant Rouge pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2020 (3e). : Subventions (110.000 euros) et conventions avec la Croix-Rouge Française (14e). » 2020 DLH 286 2020 DAE 312 » 2020 DDCT 105 » 2020 DASCO 127 2020 PP 118 » 2020 DLH 193 : Subvention et avenant à la convention à l'association des organisations syndicales de la Bourse du travail de Paris. » 2020 PP 111 2020 DASCO 107 : Modification de la réglementation relative au remboursement des frais de déplacement et de changement de résidence des agents de la Ville de Paris. 2020 DAC 669 : Relèvement de tarifs de redevances pour certaines occupations de la voie publique à Paris. » » 16 décembre 2020 «Les musulmans vivent … 2020 DLH 169 2020 DAE 265 » » : Réalisation 9-11, rue de l'Argonne (19e) d'un programme de rénovation de 41 logements par Elogie-SIEMP. : Subvention (11.500 euros) à l'association des commerçants Victor Hugo Paris 16 pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2020. » 2020 DLH 293 Le premier tour a lieu le 15 mars 2020. 2020 DASES 196 » 2020 DLH 262 2020 DDCT 98 : Protocole transactionnel entre la ville de Paris et la Fondation Œuvre de la Croix Saint Simon (FOCSS). 2020 DAE 284 2020 DAE 302 2020 DAE 222 2020 DDCT 107 » » : Subventions (276.500 euros) et conventions avec 16 organismes de formation lauréats des AAP 2020 DAE 68 ParisCode et 2020 DAE 70 Parcours linguistiques à visée professionnelle. 2020 DAE 234 : Subvention (235.000 euros) et avenant n° 1 à convention avec l’association AIDES (93). : Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. » 2020 DLH 249 » : Création par Adoma d'un site-tiroir 13, route des Fortifications (12e) - Signature d'un deuxième avenant à la convention d'occupation temporaire et autorisation de déposer un permis précaire. Les séances commencent à 9 heures et se déroulent sur un, deux, trois voire quatre jours consécutifs en fonction de l'importance de l'ordre du jour. : Réalisation, 53 rue Clisson (13e) d’un programme de rénovation de 17 logements sociaux par HSF. : Location de l'immeuble 5, rue du Bessin / 96, rue de Castagnary (15e) - Bail emphytéotique. 2020 DRH 69 » : Autorisation de procéder à la radiation de l'inventaire des copies altérées des figures du Calvaire de Saint-Pierre de Montmartre et ses croix. » » Ce rapport d’orientations budgétaires a pour vocation de présenter, aux Parisien.ne.s et à leurs élu.e.s, les grandes tendances du budget de la collectivité pour l’exercice 2021. Fixation des tarifs de redevance d'occupation du domaine public. 2020 DLH 147 » » 2020 DAC 499 » 2020 DLH 210 2020 DAE 221 » 2020 DGRI 42 » : Caisse des écoles (Paris Centre) - Subvention 2021 (4.736.669 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire et avenant à la COF 2018-2021. » » : Avenant n° 2020-9 à la convention conclue le 1er juin 2017 avec l’Etat relative à la délégation de compétences au Département de Paris en matière d’aides au logement et à l’habitat privé. » : Avenant à la Convention du 15 juin 2017 de mise à disposition des personnels de la Ville de Paris auprès de la Présidence de la République. 'ŒONSEIL DE PRUD’HOMMES KES – à+ DE PARIS !" Vous êtes appelés à élire 14 nouveaux membres du Conseil de l’Ordre pour un mandat de 2021 à 2023, par binômes paritaires (une femme, un homme) ainsi que le remplaçant de Monsieur Yannick Sala pour l'année 2021. 2020 DLH 242 » » : Subvention (80.000 euros) et avenant à convention avec le Comité Champs-Élysées pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2020 (8e). Création d'un tarif spécifique pour les étudiants, apprentis, volontaires du service civique et bénéficiaires de la garantie jeune. » : Application d’une exonération totale de droits de voirie 2020 et 2021 aux étalages et contre-étalages de Noël installées du 1er décembre 2020 au 3 janvier 2021. » » : Délégations de service public - Centres Paris Anim' et CISP Kellermann et Maurice Ravel - Exonérations partielles de redevances des délégataires du fait de la crise sanitaire. : Convention et subvention (20.000 euros) à l'Association ACTED pour un projet de formation professionnelle dans les territoires palestiniens. 2020 DLH 74 2020 DAE 323 2020 DRH 67 2020 DU 108 » 2020 DFPE 193 » » 2020 DLH 309 Lire notre interview par décideurs Notre rencontre. » » : Réalisation 14 rue du Loiret (13e) d’un programme de construction neuve de 5 PLS et 14 logements locatifs intermédiaires par ICF Habitat La Sablière. : Réalisation 21 rue de Brey (17e) d'un programme d'acqusistion-amélioration de 8 PLA-I, 5 PLUS et 4 PLS par Paris Habitat. : Caisse des écoles (20e) - Subvention 2021 (8.160.621 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire et avenant à la COF 2018-2021. : Plan de soutien aux bailleurs sociaux - Réalisation de travaux de court terme permettant l’amélioration des logements sociaux dans le 14e arrondissement. 2020 DAE 286 2020 DAC 42 » : Convention et subvention (70.000 euros) à l'Association ACTED pour une intervention humanitaire d'urgence au Kurdistan Irakien. » » » 2020 DASES 106 : Travaux de modernisation et de mise en conformité du SSI du collège Elsa Triolet (13e) - Indemnisation de la société ERIS dû à l’allongement du chantier. » 2020 DFA 73 » : Étalement des dépenses exceptionnelles de fonctionnement liées à la crise sanitaire du covid-19. » » : Subvention (7.500 euros) et convention avec l'association Santé Charonne (ASC) (11e). » » » : Subvention (10.000 euros) à l’association La Base Sociale et Écologique, (La Base) pour ses actions en faveur de l’environnement et contre le dérèglement climatique. » Plan de … : Subvention au GIP Réussite Éducative à Paris dans le cadre des enjeux de continuité éducative face à la crise sanitaire. 2020 DLH 127 : Subvention d'investissement (1.000.000 euros) et convention avec l'Office de Tourisme et des Congrès de Paris (OTCP) (19e). 2020 DSIN 4 : Convention, au titre de l’année 2021, avec l’association "Parcours d’Insertion - Fonds Local Emploi Solidarité de Paris" afin de financer les actions d’accompagnement et de formation. » » » : Subvention (2.000 euros) à l’association Happy Courteline pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2020 (12e). 2020 DLH 281 » : Conseil d’administration de la Société anonyme d’économie mixte SEMPARISEINE. » Convention avec l'Association Syndicale Libre Olympiades ASLO au titre des charges de fonctionnement 2020. 2020 DAE 214 : Subvention (3.000 euros) à l’association des commerçants de la rue de la Villette pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2020 (19e). : Réalisation, 7 rue Dénoyez (20e) d’un programme de rénovation de 8 logements sociaux par la RIVP. 2020 DGRI 56 2020 DGRI 57 2020 DLH 181 2020 DASCO 110 Il s’inscrit dans un contexte inédit de crise sanitaire, économique et sociale. : Subvention (10.000 euros) à La Fabrique documentaire au titre de la lutte contre l’exclusion et convention. : Avenant de transaction au marché relatif à l’organisation de la Fête des Vendanges de Montmartre suite à l’annulation de l’édition 2020 due à la crise sanitaire de la Covid 19. : Mise en œuvre du dispositif Paris Jeunes Vacances pour l’année 2021. : Subvention (13.000 euros) au Comité Saint Germain des Prés Saint Germain des Prés d’Hier d’Aujourd’hui et de Demain pour les illuminations de fin d’année 2020 (6e). : Réalisation, 46-48 Boulevard de Reuilly - 38 rue Taine (12e) d’un programme d’acquisition-amélioration de 36 logements sociaux (PLS) par la RIVP. » : Collèges parisiens - Dotations (25.138 euros), subventions (71.042 euros) et subventions pour travaux (99.584 euros). : Location par baux emphytéotiques à la RIVP de divers immeubles - Réalisation d’un programme de conventionnement de 205 logements sociaux par la RIVP. 2020 DAE 334 » » » » 2020 DLH 153 : Fin de fonction d’un administrateur de la Société d’exploitation de la Tour Eiffel (SETE) et désignation de sa remplaçante. 2020 DPSP 8 Monthly Archives: décembre 2020. » » 2020 DVD 83 : Convention triennale (2020-2022) de coopération pour le cinéma et l’image animée et de la convention d’application financière au titre de l’année 2020. : Réalisation, 14-16 rue Mathis (19e) d’un programme de rénovation de 40 logements sociaux par HSF. » » : Subvention (2.720 euros) à l’association des commerçants du quartier Beaumarchais pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2020 (11e). 2020 DLH 104 » 2020 DAE 231 2020 DFPE 179 : Crèche municipale 241/243 rue Lafayette 10e - Convention de transfert de gestion du domaine public de l'AP-HP à la Ville de Paris. » : Avenant n° 2 au contrat de délégation de service public pour l'exploitation du Camping de Paris - Bois de Boulogne situé 2, allée du Bord de l'Eau (16e) du 17 décembre 2010. » : Réalisation, 107 ter rue du Faubourg Saint-Denis (10e) d’un programme de construction de 35 logements sociaux (17 PLA-I - 11 PLUS - 7 PLS) par Toit et Joie. 2020 DU 56 : Modification de la garantie des emprunts d’un programme de construction de 7 logements sociaux demandée par la RIVP. 2020 DAC 496 » » : Acquisition, 10 bis rue Lamartine (9e) de l’usufruit locatif social de 8 logements (4 PLUS - 4 PLS) par la RIVP. Dans le cadre du plan de déconfinement, l’organisation de la séance a pris une forme tout à fait exceptionnelle. » » » : Location de l'immeuble 18 A, rue Keller à 1001 Vies habitat - Avenant à bail emphytéotique. Articles … : Réalisation 19-21 rue Jean Poulmarch / 21 rue des Vinaigriers (10e) d'un programme de rénovation de 14 logements sociaux par Elogie-SIEMP. » » : Subventions de fonctionnement à 4 associations dans le 20e arrondissement dans le cadre de la Politique de la ville. : Mesures de soutien à certains titulaires de contrats d’occupation, d’exploitation de mobiliers urbains et d'affichage extérieur. 2020 DASES 122 2020 DLH 221 : Dispositifs "Paris Commerces" : compte-rendu annuel d’activité. 2020 DEVE 57 » : Réalisation, 17 rue de la Duée (20e) d’un programme de construction de 7 logements sociaux (7 PLS) par HSF. » 2020 DLH 253 : Subvention (29.500 euros) au Comité du Faubourg Saint-Honoré pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2020 (8e). » : Adoption du Règlement intérieur du Conseil de Paris et de la Charte de fonctionnement des Missions d'information et d'évaluation. : Modification de la délibération n° 2009 PP 6-1° des 2 et 3 février 2009 portant dispositions statutaires applicables au corps des architectes de sécurité de la Préfecture de police. : Subvention (10.700 euros) à l’union interprofessionnelle de la rue Cler, rue de Grenelle, rue du Champ de Mars pour les illuminations de fin d’année 2020 (7e). » 2020 DJS 190 : Réalisation 10, rue de Paradis (10e) d'un programme d'acquisition-amélioration de 2 logements sociaux (1 PLA-I - 1 PLS) par ERILIA. » : Subvention (8.000 euros) à la nouvelle association Rendez-Vous Marsoulan pour les illuminations de fin d’année 2020 (12e). : Modification de contrat n° 1 au marché de travaux pour la construction du bâtiment base vie du regroupement des services d'instruction et de logistique de la BSPP 35, avenue Guy Môquet 94450 Limeil-Brévannes (Lot 1) - Démolitions - Terrassement - Structures - Clos couvert. » Partager Le Conseil de Paris se réunit 8 à 10 fois par an. » » » 2020 DASES 292 2020 DAE 311 2020 DLH 29 : Réalisation 12 rue d'Annam (20e) d'un programme de création de 19 logements PLA-I supplémentaires au sein d'une résidence sociale par Adoma. : Apposition d'une plaque commémorative en hommage à la famille Richard au 15 rue Louis Braille (12e). 2020 DJS 170 : Caisse des écoles (11e) - Subvention 2021 (5.413.737 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire et avenant à la COF 2018-2021. » 2020 DAE 129 2020 DFPE 187 - DASCO - DASES 2020 DLH 257 » » 2020 DJS 163 » Connexion. : Convention pluriannuelle d’objectifs conclue entre la Ville de Paris et l’Association des Amis des Jardins du Ruisseau en décembre 2019 - Avenant pour l’année 2020. le 4 décembre 2020 CONSEIL DE PARIS Extrait du registre des délibérations ----- Séance des 17 et 18 novembre 2020 2020 DFA 55-2 Décision modificative n°1 de la Ville de Paris pour l’exercice 2020 sur la section de fonctionnement. » 2020 DAE 289 2020 DASES 286 2020 DAC 656 » : Subvention (11.300 euros) à l’association Vie Mouffetard pour les illuminations de fin d’année 2020 (5e). 2020 DAE 259 » » » 2020 DVD 92 : Subvention fonctionnement (1.495.000 euros) à l'EPEC et convention pluriannuelle 2021-2023. » » » : Dérogations à la règle du repos dominical pour 2021 : Avis du Conseil de Paris. : Approbation du règlement 2020 du fonds de soutien aux courts métrages et signature d’une convention avec chaque société de production bénéficiant d'une aide à la production aux films courts. : Réalisation 26 rue Buffault (9e) d’un programme de rénovation de 8 logements sociaux par Elogie-SIEMP. 2020 DAE 176 À noter que si la majorité présidentielle aura plusieurs sièges au Conseil de Paris, aucun ne sera occupé par Agnès Buzyn. » : Subvention (7.500 euros) à l’association pour la défense et l’animation des commerces et entreprises du quartier Montorgueil pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2020 (2e). » 2020 PP 90 : Subvention de fonctionnement (807.500 euros) et convention avec l’Association Institut d’Etudes Avancées de Paris. » : Plan de relance ESS - Subventions d'investissement (46.000 euros) subventions de fonctionnement (1.325.500 euros) et conventions avec vingt-sept organismes de l’ESS. : Caisse des écoles (6e) - Subvention 2021 (740.000 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire et avenant à la COF 2018-2021. 2020 DLH 73 2020 DJS 168 2020 DPE 36 : Subventions (205.941 euros) et conventions avec 6 structures dans le cadre de la politique parisienne de prévention de la délinquance, de lutte contre la récidive et de la tranquillité publique. 2020 DVD 88 » » » 2020 DAE 193 : Approbation du règlement 2020 du fonds de soutien aux projets pour les nouveaux médias et convention avec chaque société de production. : Caisse des écoles (12e) - Subvention 2021 (5.684.667 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire et avenant à la COF 2018-2021. : Réalisation, 11-15 bis rue Henri Murger (19e) d'un programme de création d’une résidence étudiante comportant 55 logements PLUS par la RIVP. 2020 DLH 208 Enjoy the videos and music you love, upload original content, and share it all with friends, family, and the world on YouTube. » 2020 DDCT 97 : Convention entre la Ville de Paris, la Direction régionale des finances publiques et la Métropole du Grand Paris pour la gestion comptable de la Métropole du Grand Paris. 2020 DDCT 109 2020 DLH 275 : Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d’accès au corps des techniciens des services opérationnels de la ville de Paris, grade de technicien des services opérationnels de classe normale, dans la spécialité installations sportives. 2020 DVD 89 : Convention et subvention à la fondation "Energies pour le Monde" (25.000 euros) pour un projet d'accès à l'énergie au Sénégal. Impact de la Covid 19. : Subvention (10.000 euros) à l’association des commerçants du Gros Caillou pour les illuminations de fin d’année 2020 (7e). : Convention quadriennale avec la Chambre des métiers et de l'Artisanat de Paris. 2020 DAE 331 » 2020 DAE 182 16 décembre 2020. Date et heure Vignette Dimensions Utilisateur Commentaire; actuel: 22 février 2020 à 22:35: 360 × 185 (8 Kio) Cedric38: Direct upload from parliament tool: Utilisation du fichier. » 2020 DRH 74 » Le Conseil de Paris s'est tenu du mardi 6 au jeudi 8 octobre. : Subvention (7.700 euros) à l’association les villages de Mouffetard pour les illuminations de fin d’année 2020 (5e). : Subvention (32.700 euros) et convention avec le groupement des exploitants du forum des Halles pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2020 (1er). » » 2020 DCPA 34 : Subvention Vrac Paris - 3ème année convention triennale (25.000 euros) : proposer à des habitants de quartiers populaires des produits principalement alimentaires de qualité à des prix attractifs. : Convention pluriannuelle et subvention annuelle au Mémorial de la Shoah pour un parcours d'histoire et de mémoire. Vous recherchez une piscine, un jardin, une bibliothèque, un lieu culturel... . » : Subvention de fonctionnement (37.000 euros) à l’Ecole d’économie de Paris pour son projet "La protection sociale face au défi environnemental". 2020 DASCO 40 » » Ils éliront officiellement la maire de Paris. 2020 DAE 227 Ces remerciements, je les adresse à travers vous aux Parisiennes et aux Parisiens. » » : Principe de la distribution du Service Numérique "Paris Espace partagé solidaire dit PEPS", actuellement détenu par la Ville de Paris, sous une licence de logiciel libre - Approbation. Mesures d’exonération des droits de stationnements des péniches d’animation. 2020 DJS 177 » : Plan de soutien aux bailleurs sociaux - Réalisation de travaux de court terme permettant l’amélioration des logements sociaux dans le 15e arrondissement. 2020 DAE 275 : Réalisation, 28 rue Raymond Losserand - 34-38 rue du Texel (14e) d’un programme de rénovation de 63 logements sociaux par la RIVP. 2020 DAE 333 Ce dimanche 28 juin 2020, les élections municipales ont permis d'élire les maires d'arrondissement et les membres du Conseil de Paris. 2020 DCPA 35 2020 DAE 337 : Mise à disposition d’un terrain 1-7 rue Léon Frapié (20e) au Ministère des Armées (État) - Convention d’occupation temporaire du domaine public. 2020 SG 39 - DASCO » 2020 DFA 65 Subvention (2.000 euros) et convention avec l’association Des Cris Des Villes.