» : Pépinières d’entreprises d'innovation de la RIVP - Subvention (250.000 euros) et convention pour le financement de travaux dans les pépinières Tremplin (16e), Nord Express (18e) et Cargo (19e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2020 [2020 DASES 69-1] télécharger le pdf. le 4 décembre 2020 CONSEIL DE PARIS Extrait du registre des délibérations ----- Séance des 17 et 18 novembre 2020 2020 DFA 55-2 Décision modificative n°1 de la Ville de Paris pour l’exercice 2020 sur la section de fonctionnement. : Indemnisation amiable en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. » : Réalisation, 21 rue des Fontaines du Temple (3e) d’un programme de construction de 40 logements (20 PLS en usufruit locatif social 20 ans - 20 PLS) par la RIVP. » 2020 DVD 49 » Lire notre interview par décideurs Notre rencontre. 2020 DAE 298 Elle peut être adressée par lettre recommandée. Avenant n° 3 au contrat DSP pour prolongation de sa durée. 2020 DAE 189 Liste des projets de délibération soumis au Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal et départemental. : Réalisation, 17 rue de la Duée (20e) d’un programme de construction de 7 logements sociaux (7 PLS) par HSF. » » 2020 DFPE 182 2020 DAE 324 2020 DAE 188 : Convention entre la Ville de Paris, la Direction régionale des finances publiques et la Métropole du Grand Paris pour la gestion comptable de la Métropole du Grand Paris. 2020 DASES 296 : Subvention de fonctionnement (37.000 euros) à l’Ecole d’économie de Paris pour son projet "La protection sociale face au défi environnemental". 2020 DDCT 103 » » 2020 DRH 71 2020 DAE 332 : Caisse des écoles (13e) - Subvention 2021 (7.180.000 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire et avenant à la COF 2018-2021. : Subvention (81.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle entre la Ville de Paris et l’Observatoire des Loyers de l’Agglomération Parisienne. 2020 DDCT 92 2020 DVD 86 : Subvention (5.000 euros) à l’association Les Séropotes (3e). » » 2020 DEVE 64 2020 DAC 554 2020 DVD 26 2020 DFA 69 » : Fin de fonction d’un administrateur de la Société d’exploitation de la Tour Eiffel (SETE) et désignation de sa remplaçante. 2020 DLH 176 2020 DAE 285 : Relèvement de tarifs de redevances pour certaines occupations de la voie publique à Paris. : Subvention (6.900 euros) à l’association des commerçants Bretagne Enfant Rouge pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2020 (3e). » » 2020 DAE 217 : Réalisation 124 rue des Pyrénées (20e) d'un programme de construction neuve de 21 logements sociaux (6 PLA-I, 9 PLUS et 6 PLS) par ICF Habitat La Sablière. Commerce chambre 8 +-« » N° RG F 19/00645 – N° Portalis 3521-X-B7D-IMKLD NOTIFICATION par LR/AR du : Délivrée au demandeur le : au défendeur le : COPIE… Doctrine. 2020 DLH 253 : Subvention (12.600 euros) à l’association village Passy pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2020 (16e). 2020 DLH 256 : Subvention (4.000 euros) à l’association des commerçants de l’Ilot de la rue du Pont Louis Philippe pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2020 (4e). : Création par Adoma d'un site-tiroir 13, route des Fortifications (12e) - Signature d'un deuxième avenant à la convention d'occupation temporaire et autorisation de déposer un permis précaire. 2020 DAE 331 » 2020 DLH 297 2020 DAE 317 Composition du Conseil de Paris au 22 février 2020. 2020 DCPA 24 2020 DLH 187 » 2020 DLH 108 2020 DLH 275 : Subventions (620.562 euros) et conventions avec 6 associations et organismes dans le cadre de l'AAP Paris Réactiv Emploi. » 2020 DLH 240 2020 DLH 153 2020 DLH 229 » 2020 DAE 205 Subventions (6.500 euros) à quatre associations pour leurs actions de prévention en faveur des seniors par l’accès à la culture. 2020 DFA 67 » Sur Paris 11.082 infirmiers ont reçu leur matéri... Posted in Non classé | Leave a comment. : Subvention (10.000 euros) à l’association artisanale et commerciale de Paris Bercy pour les illuminations de fin d’année 2020 (12e). » : Caisse des écoles (16e) - Subvention 2021 (2.800.000 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire et avenant à la COF 2018-2021. » 2020 PP 98 » : Conventions avec divers organismes pour l’attribution d’acomptes de subventions au titre de 2021. » » 2020 DPSP 8 2020 DASES 286 2020 PP 101 2020 DLH 273 - DDCT » 2020 DFPE 180 » : Linkee Paris - 41 rue Mouraud (20e) - Bail civil et aide en nature pour la mise à disposition de locaux à l’association. » : Subventions (42.500 euros) au titre de la vie associative, de la participation citoyenne et de l’intégration à six associations. » : Subventions (7.000 euros) à 2 associations de jeunesse dont une convention annuelle d'objectifs avec Ascendanse Hip Hop (13e) dans le cadre de l’accompagnement des jeunes vers l’autonomie. : Réalisation 19-21 rue Jean Poulmarch / 21 rue des Vinaigriers (10e) d'un programme de rénovation de 14 logements sociaux par Elogie-SIEMP. : Subvention (7.500 euros) à l’association des commerçants et artisans de l’avenue du Général Leclerc pour les illuminations de fin d’année 2020 (14e). : Autorisation de signer un contrat de transaction avec M. Martins de Sousa. 2020 DLH 188 2020 DAE 214 » 2020 DJS 174 » 2020 DAE 129 » » : Subventions au profit de 12 associations participant à la politique de jeunesse (32.500 euros), 6 conventions annuelles d’objectifs, 3 avenants (11e, 12e, 13e, 14e, 17e, 18e, 19e, 20e). : Arts et Métiers Paris Tech (13e) - Subvention et convention avec l'ENSAM pour les études relatives aux sheds et aux halles 3 et 4. 2020 DLH 242 2020 DLH 282 2020 DLH 120 2020 DAE 223 » Mesures d’exonération des droits de stationnements des péniches d’animation. : Réalisation, 92 rue de la Chapelle d’un programme d'acquisition-amélioration de 7 logements sociaux (7 PLS) par Seqens. » » : Création d’une filiale dédiée à l’activité de SOGARIS Services. 2020 DASES 257 2020 DAE 228 Service Ordre du jour du Conseil de Paris. 2020 DASES 278 : Avenant à la Convention du 15 juin 2017 de mise à disposition des personnels de la Ville de Paris auprès de la Présidence de la République. » 2020 DASES 259 - DPSP » » 2020 DAE 250 2020 DLH 130 L'institution Le Conseil de Paris citoyen. » » 2020 DJS 179 2020 DU 81 2020 PP 95 : Réalisation 5, rue Sidi Brahim (12e) d'un programme d'acquisition amélioration d'un logement PLA-I par Elogie-SIEMP. » Didier Lallement est chahuté en plein Conseil de Paris – vidéo. » : Subvention d’investissement exceptionnelle (10.000 euros) à la régie ESPCI au titre de l'exercice 2020. : Marchés publics à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres de la Ville de Paris et/ou les marchés publics lancés suivant la procédure prévue aux articles R.2122-1 à R.2122-10 du code de la commande publique. » 2020 DAC 499 » » 2020 DLH 136 : Convention pluriannuelle d’objectifs avec l’association ERDA (Accentus) et l’État, ministère de la Culture et de la Communication (Drac Ile-de-France). » » 2020 DCPA 34 : Réalisation, 138-140 avenue Gambetta (20e) d’un programme de construction de 52 logements sociaux et intermédiaires (39 LLI - 13 PLS) par CDC Habitat. 2020 DLH 196 » 2020 DLH 74 : Convention quadriennale avec la Chambre des métiers et de l'Artisanat de Paris. Des élus communistes de la capitale ont brandi des pancartes de la deuxième prise de parole du préfet de police avant de quitter la salle. : Programmation du Fonds social européen 2014-2020. » 2020 DFA 77 : Acquisition, 59 rue de Castagnary (15e) de l’usufruit locatif social de 7 logements sociaux (7 PLS) et 7 logements intermédiaires par SEQENS. : Réalisation 5-7 rue de la Petite Pierre (11e) d'un programme de création d'une résidence sociale comportant 120 logements PLA-I par l'Habitat Social Français (HSF). : Subvention (7.500 euros) à l’association au fil de l’eau pour les illuminations de fin d’année 2020 (4e). » » » 2020 DAE 307 » 2020 DLH 173 2020 DLH 233 2020 DASCO 110 : Application d’une exonération totale de droits de voirie 2020 et 2021 aux étalages et contre-étalages de Noël installées du 1er décembre 2020 au 3 janvier 2021. Reading time: 10 minutes Public. » 2020 DVD 12 2020 DJS 166 : Subvention (45.000 euros) et convention pluriannuelle d'objectifs avec l'association Groupement d'Employeurs Profession Sport et Loisirs Paris. 2020 DLH 73 » : Réalisation, 107 ter rue du Faubourg Saint-Denis (10e) d’un programme de construction de 35 logements sociaux (17 PLA-I - 11 PLUS - 7 PLS) par Toit et Joie. 2020 PP 92 : Subvention (5.000 euros) au village Brancion-Morillons - association de vos commerçants pour les illuminations de fin d’année 2020 (15e). » 2020 DASCO 103 » : Subvention de fonctionnement (807.500 euros) et convention avec l’Association Institut d’Etudes Avancées de Paris. » : Réalisation, 95-95 bis boulevard Richard Lenoir - 17-21-23 passage Saint-Sébastien (11e) d’un programme de rénovation de 77 logements sociaux par la RIVP. 2020 DLH 272 : Convention de service entre la Ville de Paris (DSIN) et la Caisse des écoles Paris Centre (CDE - Paris centre) - Approbation - Signature. 2020 DFA 73 : Rapport d'activité du Conseil du Patrimoine de la Ville de Paris - Année 2019. s du Conseil de Paris. : Subvention (22.000 euros) et convention avec l'association La Prévention Routière. » » : Réalisation 5 rue du Bessin - 96 rue Castagnary (15e) d'un programme de création d'une résidence sociale comportant 80 logements PLA-I par Elogie-SIEMP. 2020 DAE 231 » : Conclusion d’une transaction avec la société Sam Hélios (29.000 euros) et d’une transaction avec la société FBI (33.000 euros). » 2020 DLH 262 : Subvention (15.000 euros) à l’association Le Comité des Familles (20e). Vous recherchez une piscine, un jardin, une bibliothèque, un lieu culturel... . : Réalisation, 13-15 rue Clairaut (17e) d’un programme de rénovation de 13 logements sociaux par la RIVP. » : Réalisation, 67 à 81 boulevard Ney (18e) d’un programme de rénovation de 223 logements sociaux par Seqens. Mme Hélène BIDARD (4ème Commission) rapporteure. : Mesures de soutien au titulaire de la convention de délégation de service public portant sur l’animation du Parc Floral (12e) et du BEA pour la rénovation et l’exploitation du Palais Brongniart (2e). : Conventions et d'avenants de prorogation aux conventions avec les associations gérant des EAPE. Reply on Twitter 1331524432964284416 Retweet on Twitter 1331524432964284416 1 Like … » 2020 DAE 266 Posted on 7 décembre 2020 by amouroux. : Réalisation sur le groupe Charles Hermite (Porte d’Aubervilliers, 18e) d’un programme de rénovation de 1297 logements sociaux par Paris Habitat. 2020 SG 40 » : Avenant n° 2 au contrat de délégation de service public pour l'exploitation du Camping de Paris - Bois de Boulogne situé 2, allée du Bord de l'Eau (16e) du 17 décembre 2010. 2020 DVD 14 2020 PP 109 : Convention de mise à disposition de services entre la Ville de Paris (DSIN) et le Groupement d’Intérêt Public (GIP) "Maison Départementale des Personnes Handicapées" (MDPH 75). : Subvention (10.500 euros) à l’association des commerçants du village d’Auteuil pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2020 (16e). 2020 DAC 498 2020 DEVE 79 » Subventions (112.500 euros) à 23 associations au titre de l’insertion socio-professionnelle des … : Convention de co-organisation entre la Ville de Paris et l'association "Maison Yitzhak Rabin" relative à l'organisation de la 25e commémoration de l'assassinat d'Yitzhak Rabin. : Subvention (30.000 euros) à l’association départementale des pupilles de l’enseignement public de Paris (PEP 75) au titre de la lutte contre le décrochage scolaire. 2020 DASES 251 2020 DRH 70 » » 2020 DAE 241 2020 DVD 93 : Réalisation, 206 rue Lafayette (10e) d’un programme de construction de 30 logements sociaux (18 PLA-I - 12 PLUS) par la RIVP. 2020 PP 117 : Subvention (11.100 euros) à l’association des commerçants Lepic-Abbesses pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2020 (18e). : Modification de la garantie des emprunts à souscrire pour la réalisation d’un programme de rénovation d’une résidence pour personnes âgées demandée par la CDC Habitat Social. : Subventions (371.875 euros) et avenants n° 5 avec l'association Estrelia (20e) pour ses 3 établissements d’accueil de la petite enfance. : Subvention (25.000 euros) et convention avec l'association Tibériade (9e). » » » » 2020 DFPE 179 » » 2020 DRH 69 2020 DLH 303 2020 DLH 147 2020 DLH 317 : Classification au titre des droits de voirie des nouvelles voies du 7e, 9e, 16e et 18e ayant fait l'objet d'une nouvelle dénomination par substitution. 2020 PP 105 2020 DASCO 136 : Décision modificative n° 1 de l'exercice 2020 du budget annexe des établissements parisiens de l'aide sociale à l'enfance. 2020 DVD 83 2020 DAE 237 2020 PP 115 2020 DEVE 56 Ils éliront officiellement la maire de Paris. 2020 DAC 656 2020 DASCO 105 : Subventions (103.600 euros) à 5 associations dans le cadre de la prévention des rixes inter-quartiers entre jeunes et des conduites à risques. Convention de partenariat avec le Comité Régional du Tourisme Paris Île-de-France pour la période 2020-2023. » 2020 DASES 122 Monthly Archives: décembre 2020. 2020 DAE 308 : Subvention (30.000 euros) et convention avec la SA Stade Français Paris Saint Cloud dans le cadre de l'équipement de la salle Marcadet (16e). 2020 DFPE 184 Le Conseil de Paris, réuni lundi 18 mai 2020, a voté l'adoption d'un budget de crise de 200 millions d'euros pour venir en aide aux secteurs touchés par la crise du coronavirus. 2020 DJS 169 » 2020 DLH 307 » : Modification de la délibération n° 2009 PP 6-1° des 2 et 3 février 2009 portant dispositions statutaires applicables au corps des architectes de sécurité de la Préfecture de police. » 2020 DDCT 111 2020 DAC 125 : Location de l'immeuble 18 A, rue Keller à 1001 Vies habitat - Avenant à bail emphytéotique. » 2020 DEVE 57 Avenant n° 1 à la convention d'aménagement paysager d'entretien et d'exploitation. : Plan de soutien aux bailleurs sociaux - Réalisation de travaux de court terme permettant l’amélioration des logements sociaux dans le 12e arrondissement. Le préfet de police de Paris, présent de droit aux séances du conseil municipal, en a fait une nouvelle fois l’expérience mardi 15 décembre. : Subvention (1.200 euros) à l’association des commerçants de la rue Dejean pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2020 (18e). 2020 DLH 195 2020 DAE 226 The 5-year-old mare did it again Oct 21, winning the Prix du Conseil de Paris (Fr-II) for the second time. 2020 DASES 283 : Secteur Place de Vénétie (13e) - Conventionnement avec le syndicat principal des copropriétaires de l’ensemble immobilier Masséna-Choisy - Convention de fonctionnement. 2020 PP 116 » 2020 DFPE 162 2020 DAE 271 : Maine-Montparnasse (6e, 14e, 15e) - Avis sur l’étude d’impact actualisée et la demande de permis de construire de l’immeuble CIT - Convention de PUP. : Marchés découverts alimentaires et biologiques - Mise à disposition de bâches aux couleurs de la Ville de Paris - Avenants aux conventions de délégation de service public. : Avenant au protocole partenarial d'accord 2016-2020 pour la mise en oeuvre du plan local pour l'insertion et l'emploi de Paris (PLIE). : Convention et subvention à la fondation "Energies pour le Monde" (25.000 euros) pour un projet d'accès à l'énergie au Sénégal. : Subvention (10.150 euros) et convention avec l’association Les Ami.es de l’ESSpace pour l’accompagnement des étudiants dans le cadre de distributions alimentaires. » » » : Principe de gratuité des autorisations d’occupation par les associations des cours d’école et de collège et des EAPE en régie dans le cadre de leur ouverture au public les week-ends. 2020 DLH 290 2020 DRH 72 » 2020 DJS 163 2020 DFPE 177 » : Dispositions fixant la liste des emplois permanents rémunérés sur le budget spécial de la Préfecture de police pouvant être pourvus par des agents recrutés sur contrat de droit public. : Délégations de service public - Centres Paris Anim' et CISP Kellermann et Maurice Ravel - Exonérations partielles de redevances des délégataires du fait de la crise sanitaire. » : Subvention (9.000 euros) à l’association des commerçants Cinq sur Cinq pour les illuminations de fin d’année 2020 (5e). 2020 DAC 671 2020 DFPE 122 2020 DAE 299 : Marchés couverts alimentaires et marchés non alimentaires - Exonération des redevances pendant la période de fermeture liée à l’épidémie de Covid19 - Avenants. : Réalisation, 8 rue d'Auteuil (16e) d’un programme d'acquisition-amélioration de 22 logements sociaux (13 PLA-I - 9 PLUS) par AXIMO. » 2020 DASCO 108 » : T Zen 3 : convention relative à la réalisation de la première tranche de travaux. 2020 DAE 338 » 2020 DFPE 173 2020 DFA 46 2020 DAE 321 : Plan de soutien aux bailleurs sociaux – Réalisation de travaux de court terme permettant l’amélioration des logements sociaux dans le 7ème arrondissement de Paris. 2020 DLH 209 : Modification de la garantie des emprunts d’un programme de construction de 7 logements sociaux demandée par la RIVP. : Réalisation 3 rue Dupont de l'Eure (20e) d'un programme d'acqusition-amélioration de 6 PLA-I, 8 PLUS et 6 PLS par Paris Habitat. 2020 PP 102 : Subvention (80.000 euros) et avenant n° 1 à la convention avec le Centre de ressources et de coordination pour les mini-réseaux de proximité (93). : Subvention (8.000 euros) à l'association "Migrations Santé France" (93 Montreuil). 2020 DASCO 127 2020 DASCO 104 2020 PP 104 2020 PP 108 Le premier tour a lieu le 15 mars 2020. » » : Réalisation 7 rue Alphonse Penaud (20e) d'un programme de création d'une résidence sociale comportant 20 logements PLA-I par 3F Résidences. 2020 DLH 224 2020 DU 116 Abrogation de l'arrêté du 5 juin 1972. : Mesures de soutien à certains titulaires de contrat d’occupation et d’exploitation d’équipements récréatifs et culturels. 2020 DRH 68 » : Convention triennale (2020-2022) de coopération pour le cinéma et l’image animée et de la convention d’application financière au titre de l’année 2020. » : Subvention (235.000 euros) et avenant n° 1 à convention avec l’association AIDES (93). » » 2020 DLH 316 : Subvention (10.000 euros) à l’association La Base Sociale et Écologique, (La Base) pour ses actions en faveur de l’environnement et contre le dérèglement climatique. » 2020 PP 84 » : Subventions (205.941 euros) et conventions avec 6 structures dans le cadre de la politique parisienne de prévention de la délinquance, de lutte contre la récidive et de la tranquillité publique. : Subvention (6.000 euros) à l’association Heureux comme le 5 pour les illuminations de fin d’année 2020 (5e). 2020 DLH 284 » : Autopartage en libre-service sans station d'attache. » Mise à jour le 18/12/2020. : Subvention au GIP Réussite Éducative à Paris dans le cadre des enjeux de continuité éducative face à la crise sanitaire. : Avenant à la convention de mise à disposition de services entre la Ville de Paris et la Métropole du Grand Paris pour l’exercice des compétences lutte contre les nuisances sonores et Gemapi. 2020 DAE 201 : Avenant à la convention de transfert de maîtrise d’ouvrage entre la Ville de Paris et l’Etablissement Public Territorial Est Ensemble portant sur une étude urbaine pré-opérationnelle pour le secteur. : Subventions (43.000 euros) à 2 associations parisiennes proposant des activités à vélo et une convention pluriannuelle d’objectifs. Palais de l’Elysée, le mercredi 9 décembre à 10:30 Conseil des ministresParis Paris Palais de l’Elysée 2020-12-09 Palais de l’Elysée mercredi 9 décembre 2020 : Adhésion de la Ville de Paris à l'association France Ville Durable. 2020 DLH 309 : Réalisation, 28 rue Raymond Losserand - 34-38 rue du Texel (14e) d’un programme de rénovation de 63 logements sociaux par la RIVP. 2020 DAE 195 » » » : Subventions de fonctionnement (5.500 euros) à 2 associations pour 2 projets dans le 20e arrondissement (Appel à projets Politique de la Ville) et avenant à une convention. : Subventions de fonctionnement à 4 associations dans le 20e arrondissement dans le cadre de la Politique de la ville. : Réalisation, 87 rue Buzenval (20e) d’un programme de acquisition-amélioration de 3 logements sociaux PLS par Elogie-SIEMP. » : Prolongation du mandat des membres du Conseil Parisien de la Jeunesse dans le cadre de la crise sanitaire. : Subvention (1.000 euros) à l’association Union Nationale de Prévention du Suicide (5e). 2020 DU 106 : Réalisation, 7 rue Dénoyez (20e) d’un programme de rénovation de 8 logements sociaux par la RIVP. : Principe de la distribution du Service Numérique "Paris Espace partagé solidaire dit PEPS", actuellement détenu par la Ville de Paris, sous une licence de logiciel libre - Approbation. Débat d'orientation budgétaire. » Grâce à la mobilisation … 2020 DLH 231 Télécharger. : Subvention (8.000 euros) à la nouvelle association Rendez-Vous Marsoulan pour les illuminations de fin d’année 2020 (12e). 2020 DAE 333 » » : Réalisation 10 passage Courtois (11e) d’un programme d'acquisition-amélioration de 10 logements sociaux (3 PLA-I, 4 PLUS et 3 PLS) par LOGIREP. 2020 DFA 74 » : Subventions (110.000 euros) et conventions avec la Croix-Rouge Française (14e). See more of … : Protocole d’accord transactionnel avec Madame Michelle CARTANNAZ, demeurant à Les Combes 73670 Entremont-le-Vieux. : Mise en œuvre du dispositif Paris Jeunes Vacances pour l’année 2021. Joe Biden se dit prêt à se faire vacciner «en public» contre le Covid-19 — RT en français. 2020 DAC 739 » 2020 DAE 329 : Caisse des écoles (8e) - Subvention 2021 (979.700 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire et avenant à la convention pluriannuelle d’objectifs et de financement 2018-2021. 2020 SG 32 2020 DVD 88 2020 DJS 176 : Subvention (9.600 euros) au Comité Montaigne pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2020 (8e). : Subventions (24.200 euros) et conventions avec les associations Mozaïk RH (12.200 euros) et Le Réseau Primaveras (12.000 euros). 2020 DLH 235 : Convention, au titre de l’année 2021, avec l’association "Parcours d’Insertion - Fonds Local Emploi Solidarité de Paris" afin de financer les actions d’accompagnement et de formation. 40 avenants. » : Avenant n° 3 à la convention portant sur la répartition des dépenses de fonctionnement du SGA de la PP entre l’État (MI) et la Ville de Paris (PP). : Dispositions statutaires applicables au corps des ingénieurs de la filière technique de la Préfecture de police. : Travaux de modernisation et de mise en conformité du SSI du collège Elsa Triolet (13e) - Indemnisation de la société ERIS dû à l’allongement du chantier. » » : Subvention (3.000 euros) à l'association "Compagnie Errance" (77 Provins). 2020 DAE 259 2020 PP 91 : Réalisation 45 rue de Lyon (12e) d'un programme d'acqusistion-amélioration de 5 PLA-I, 7 PLUS et 5 PLS par Paris Habitat. » 2020 DAE 274 2020 DLH 29 2020 DDCT 112 2020 DAE 312 : Location de l'immeuble 1, rue Thibaud (14e) à la RIVP - Bail emphytéotique. : Réalisation 2-4 rue Bruneseau (13e) d'un programme de création de 4 logements PLA-I supplémentaires au sein d'une résidence sociale par la RIVP. : Modification de la délibération n° 2018 PP 5 des 5, 6 et 7 février 2018 portant fixation du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel en faveur des personnels relevant du statut des administrations parisiennes de la Préfecture de police. : Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d’accès au corps des techniciens des services opérationnels de la ville de Paris, grade de technicien des services opérationnels de classe normale, dans la spécialité installations sportives. 2020 DU 72 » 2020 DLH 144 : Subvention (40.000 euros) et convention avec l’association "Au temps du jeu" pour le fonctionnement de la ludothèque Denise Garon (13e). » » 2020 DDCT 97 » 2020 DU 110 » » 2020 DVD 94 » Tandis que le contexte sanitaire va encore peser lourdement sur les débats et l’organisation de ce dernier Conseil de Paris de l’année 2020, le règlement intérieur va évoluer.
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